Conditions spécifiques dans l’usage du service de blog v. 1 Les conditions générales Internet usuelles de SysCo sont applicables.
SysCo système de communication sa (ci-dessous SysCo) commercialise le service de blog Zebrablog depuis la Suisse.
SysCo vend des hébergements pour l’utilisation d’un blog. SysCo a choisi le système de blog Dotclear sous licence GNU/GPL comme interface privilégiée.
SysCo prohibe les contenus tendancieux au terme de l’éthique en usage chez SysCo. Les contenus érotiques, pornographiques, extrémistes sont prohibés. En cas d’abus constaté, SysCo se réserve le droit de couper l’accès au blog et/ou à l’administration du blog sans possibilité de remboursement et de détruire le blog et son contenu le cas échéant.
La personne ayant acquis le blog est responsable de l’intégralité du contenu du blog, commentaires compris.
Le service est en principe en ligne 24/7, des coupures éventuelles sont possibles à des fins de maintenance où en cas de panne.
Le contenu des blogs n’est pas sauvegardé régulièrement. Nous déclinons toute responsabilité en cas de pertes de données.
Les présentes conditions générales sont susceptibles d’être modifiées par SysCo à tout moment, notamment en cas d’évolutions techniques ou légales ou lors de changement des conditions concurrentielles. La responsabilité incombe au client de vérifier régulièrement les conditions générales en vigueur.
En cas de litige les conditions générales en vigueur au moment du litige et à la base du litige seront utilisées comme base juridique.
Les conditions générales en langue française font foi.
Le for juridique est à Neuchâtel Suisse.